Menu
Accueil du site
Vous êtes ici : AccueilMa mairieVie citoyenneLes Conseils municipaux

Les Conseils municipaux

Les procès verbaux de Conseil Municipal présentés ci-dessous sont téléchargeables.

Liste des délibérations du conseil municipal du 29 février 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 1er juin 2023

Compte administratif 2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 21 mars 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 9 mars 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 12 janvier 2023

Délibérations et compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2022

Délibérations et compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2022

Compte-rendu de la séance du 9 juin 2022

Compte administratif 2021

Compte-rendu de la séance du 29 mars 2022

Budget primitif 2022

Compte-rendu de la séance du 22 mars 2022

Débat d'Orientations Budgétaires 2022

Compte-rendu de la séance du 10 février 2022

Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2021

Compte-rendu de la séance du 1er décembre 2021

Compte-rendu de la séance du 28 septembre 2021

Compte-rendu de la séance du 15 juillet 2021

Compte-rendu de la séance du 4 mai 2021

Enregistrement vidéo de la séance du 4 mai 2021 (fermée au public en raison de la crise sanitaire).

Compte-rendu de la séance du 19 février 2021

Enregistrement vidéo de la séance du 19 février 2021 (fermée au public en raison de la crise sanitaire).

Compte-rendu de la séance du 10 février 2021

Enregistrement vidéo de la séance du 10 février 2021 (fermée au public en raison de la crise sanitaire).

Compte-rendu du 17 décembre 2020

Enregistrement audio de la séance du 17 décembre 2020 (fermée au public en raison de la crise sanitaire)

Compte-rendu du 16 novembre 2020

Enregistrement audio de la séance du 16 novembre 2020 (fermée au public en raison de la crise sanitaire)

Compte-rendu du 23 juillet 2020

Compte-rendu du 5 juillet 2020

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2020

Procès verbal du 12 décembre 2019

Procès verbal du 30 septembre 2019

Procès verbal du 20 juin 2019

Liste des associations subventionnées par la Ville de Chennevières-sur-Marne au titre de l’année 2019

Procès verbal du 15 avril 2019

Procès verbal du 14 février 2019

Procès verbal du 12 décembre 2018

Procès verbal du 26 novembre 2018

Procès verbal du 25 octobre 2018

Procès verbal du 27 septembre 2018

Liste des subventions municipales supplémentaires 2018

Procès verbal du 25 juin 2018

Procès verbal du 22 mai 2018

Procès verbal du 9 avril 2018

Procès verbal du 5 février 2018

Procès verbal du 21 décembre 2017

Procès verbal du 28 novembre 2017

Procès verbal du 25 septembre 2017

Procès verbal du 30 juin 2017

Procès verbal du 26 juin 2017

Liste des associations subventionnées par la Ville de Chennevières-sur-Marne au titre de l’année 2017

Procès verbal du 24 avril 2017

Procès verbal du 26 janvier 2017

Procès verbal du 19 décembre 2016

Procès verbal du 28 novembre 2016

Procès verbal du 3 octobre 2016

Procès verbal du 20 juin 2016.
Compte administratif 2015

Procès verbal du 03 mai 2016
Délibération n°2016-55 du 3 mai 2016, relative à l’élection de deux nouveaux Adjoints au Maire

Procès verbal du 5 avril 2016

Rapport de présentation du Budget Primitif
Création des commissions municipales et désignation des membres

Procès verbal du 14 mars 2016
Débat d'Orientation Budgétaire 2016

Procès verbal du 16 février 2016

Procès verbal du 19 janvier 2016

Procès verbal du 15 décembre 2015

Délibération municipale concernant le jumelage entre la Ville de Chennevières-sur-Marne et la Ville de Tukums en Lettonie.

Procès verbal du 25 novembre 2015

Procès verbal du 19 novembre 2015

Procès verbal du 15 octobre 2015

Procès verbal du 22 septembre 2015

Procès verbal du 9 juillet 2015

Procès verbal du 29 juin 2015

Procès verbal du 6 juin 2015

Procès verbal du 26 janvier 2015

Procès verbal du 18 décembre 2014

Procès verbal du 1er décembre 2014

Procès verbal du 14 octobre 2014

Procès verbal du 24 septembre 2014

Procès verbal du 27 août 2014

Procès verbal du 9 juillet 2014

Procès verbal du 30 juin 2014


Procès verbal du 11 juin 2014

Procès verbal du 29 avril 2014

Procès verbal du 22 avril 2014

Procès verbal du 17 avril 2014

Procès verbal du 4 avril 2014

Procès verbal du 3 mars 2014


Procès verbal du 11 février 2014

Procès verbal du 17 décembre 2013


Procès verbal du 27 novembre 2013

Procès verbal du 2 octobre 2013

Procès verbal du 4 juilllet 2013

Procès verbal du 21 juin 2013

Procès verbal du 16 mai 2013

Procès verbal du 28 mars 2013

Procès verbal du 22 février 2013

Procès verbal du 28 janvier 2013


Procès verbal du 17 décembre 2012

Procès verbal du 23 novembre 2012

Procès verbal du mardi 25 septembre 2012

Procès Verbal du lundi 25 juin 2012

Procès Verbal du mercredi 13 juin 2012

Procès Verbal du vendredi 16 mars 2012

Procès Verbal du mardi 6 mars 2012

Procès Verbal du lundi 13 février 2012

Procès Verbal du 13 décembre 2011

Procès Verbal du 14 novembre 2011

Procès Verbal du 23 septembre 2011


Procès Verbal du 20 juin 2011

Procès Verbal du 17 juin 2011


Procès Verbal du 09 février 2011

Procès Verbal du 13 janvier 2011

Procès Verbal du 10 décembre 2010

Procès Verbal du 23 septembre 2010

Procès Verbal du 02 septembre 2010

Procès Verbal du 22 juin 2010

Procès Verbal du 11 mars 2010


Procès Verbal du 17 février 2010

Procès Verbal du 7 décembre 2009


Procès Verbal du 16 septembre 2009

Procès Verbal du 29 juin 2009

Hôtel de Ville

14 avenue du Maréchal Leclerc

Accueil :

Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
Le samedi de 9h à 12h (sauf certains services)