Les décisions municipales

Les décisions municipales présentées ci-dessous sont téléchargeables.

Retrouvez les comptes rendus des séances, les délibérations ainsi que les arrêtés et décisions municipaux de 2023 en cliquant ici.

2022-050-Approbation des avenants visant à prolonger les différents lots du marché fourniture et produits d'entretien

2022-051-Attribution du marché portant sur les missions de conception urbaine

2022-057-Droit de préemption urbain au 12.08.2022

2022-058-Tarifs du CMC à compter du 1er septembre 2022

2022-063-CMC - Règlement intérieur au 1er septembre 2022

2022-064-Attribution de l'acte de soutraitance au travaux de modernisation et extension et maintenance de la vidéoprotection

2022-065-Déclaration sans suite du concours restreint de mâitrise d'oeuvre pour les travaux de construction maison de l'animal

2022-066-Déclaration sans suite du marché étude de programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constuction d'une maison des asso

2022-067-Approbation de l'avenant au marché mission de programmation pour la construction d'une maison de l'animal

2022-072-Attribution de l'avenant n°1 au marché travaux d'étanchéité et de couverture de deux bâtiments communaux

2022-074-Attribution de l'avenant n°2 au marché Entretien des bâtiments communaux

2022-077-Approbation de l'avenant n°1 au marché travaux d'aménagement du fort lot 3 serrurerie

2022-078-Approbation de la mission de prestations intellectuelles d'accompagnement NPRU-1

2022/079 : Accès aux spectacles du Théâtre Roger Lafaille par les adhérents du SMJ

2022/080 : Demande de subvention au titre du fonds d'investissement métropolitain pour l'achat d'un véhicule propre

2022/082 : Attribution du marché portant sur la réalisation, l'impression et la régie publicitaire pour le journal municipal Chennevières" LE MAG"

Hôtel de Ville

14 avenue du Maréchal Leclerc

Accueil :

Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
Le samedi de 9h à 12h (sauf certains services)

01 45 94 74 74

Envoyez un message